| Arthur | | Gardien d\'Excalibure | | Aspirant Chevalier |  | | 416 messages postés |
|  Posté le 05-12-2004 à 10:48:14   
| voila notre traité d'alliance militaire type, pour chaque traité conclu ne concernera que 2 partie (la Légion et l'alliance en question)
Traité d’alliance militaire
Les Alliances parties au présent leur désir de vivre en paix avec tous les peuples et tous les alliances engagé dans ce traité.
Déterminés à sauvegarder la liberté de leurs peuples, leur héritage commun et leur civilisation, fondés sur les principes de la démocratie, les libertés individuelles et le règne du droit.
Soucieux de favoriser dans la galaxie le bien-être et la stabilité. Résolus à unir leurs efforts pour leur défense collective et pour la préservation de la paix et de la sécurité. Se sont mis d'accord sur le présent Traité d’alliance militaire
Article Ier
Les parties s'engagent à régler par des moyens pacifiques, de telle manière que la paix et la sécurité internationales, ainsi que la justice, ne soient pas mises en danger entre les différent parties.
Article IIème
Afin d'assurer de façon plus efficace la réalisation des buts du présent Traité, les parties agissant individuellement d'une manière continue et effective par le développement de leurs propres moyens en se prêtant mutuellement assistance, maintiendront et accroîtront leur capacité individuelle et collective de résistance à une attaque armée.
Article IIIème
Les parties se consulteront chaque fois que, de l'avis de l'une d'elles, l'intégrité territoriale, l'indépendance politique ou la sécurité de l'une des parties sera menacée.
Article IVème
Les parties conviennent qu'une attaque armée contre l'une ou plusieurs d'entre elles survenant dans la galaxie sera considérée comme une attaque dirigée contre toutes les parties, et en conséquence elles conviennent que, si une telle attaque se produit, chacune d'elles, dans l'exercice du droit de légitime défense, individuelle ou collective assistera la partie ou les parties ainsi attaquées en prenant aussitôt, individuellement et d'accord avec les autres parties, la ou les action (s) qu'elle jugera nécessaire, y compris l'emploi de la force armée, pour rétablir et assurer la sécurité dans la galaxie.
Article Vème
Le Traité entrera en vigueur jour après sa signature pas les différentes alliance concerné
Article VIème
Après que le Traité aura été en vigueur pendant 2 mois, toute partie pourra mettre fin au Traité en ce qui la concerne deux semaines après avoir avisé de sa dénonciation les autres parties.
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